Avant toute chose il faut commencer par préciser que le terme « musique libre de droit » est ambigu car la musique libre de droit en tant que telle n'existe pas ! Voilà, ça c'est dit ! En revanche il existe différentes alternatives pour ne pas avoir à verser de droits d'auteurs à la Sacem, et les musiques concernées seront qualifiées de « libres de droit »
Pour que chacun s'y retrouve au mieux, voici une explication qui se veut être la plus claire possible. Et vous allez voir, vous allez tout comprendre sur la musique libre de droit et sur les droits d'auteur !
Qu'est-ce que la musique libre de droit ?
En premier lieu, il convient de distinguer « droits d'auteurs » et « redevance SACEM » car il y a souvent confusion entre ces deux notions. La musique libre de droit d'auteur n'existe pas, contrairement à la musique libre de droit SACEM. En effet, le droit d'auteur est un droit inaliénable et imprescriptible. Toutefois, les auteurs/compositeurs peuvent très bien choisir d'adhérer ou de ne pas adhérer à une société de gestion de droits d'auteur. (En France, nous avons la SACEM).
Quand on parle de musique libre de droits, on parle en fait de la musique d'auteurs dont les œuvres ne sont pas gérées par ces organismes. C'est pourquoi par abus de langage, on entend souvent musique libre de droits d'auteur.
Quoi qu'il en soit, le droit d'auteur existe quoi qu'il en soit et s'applique dans tous les cas. Mais pour un auteur, il existe plusieurs façons de le faire respecter. Chacun peut choisir la manière dont sa musique sera utilisée et ses droits seront protégés. En choisissant de rejoindre la SACEM, qui sont chargés de récolter les redevances pour les ayant droits, on devra se conformer à leur mode de gestion de la musique, tant les compositeurs que les utilisateurs des musiques de leur catalogue.
On peut choisir de protéger sa musique différemment, par exemples avec des licences telles que celles mises en places par Créative Commons. Ainsi, chaque auteur devient son propre gestionnaire. Il peut choisir que sa musique soit utilisée pour des projets commerciaux ou non, il peut choisir de monnayer ou non l'utilisation de ses morceaux, de délivrer des licences d'utilisation pour un projet en particulier, définir un tarif en fonction de différentes exploitations possibles... Et ces œuvres, non soumises aux redevances des organismes de gestion sont souvent recherchées pour leur coût d'exploitation moindre, mais également pour leur originalité et leur diversité. Elles sont donc connues sous l'appellation musique libre de droit.
Les difficultés à trouver de la musique libre de droits :
Chaque compositeur détermine les conditions d'utilisation de ses œuvres. Souvent sur un même site, un auteur pourra par exemple choisir de laisser n'importe qui utiliser sa musique, et de monnayer son utilisation selon ses propres critères. Il peut choisir de restreindre son utilisation à des projets non commerciaux, ou d'accepter sous certaines conditions tarifaire. Il peut donc être difficile de s'y retrouver avec toutes ces licences, ces tarifs et conditions d'utilisations, ces différents auteurs et une qualité aléatoire des morceaux.
Notre solution :
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Une musique : un seul tarif : 39 euros : je peux la diffuser pour n'importe quel projet, pour n'importe quel client, sans limite de durée
Un jingle : un seul tarif : 12 euros : je peux la diffuser pour n'importe quel projet, pour n'importe quel client, sans limite de durée
Et c'est tout !!!
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Tarifs, licence d'utilisation et démarche d'achat:
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